Julien Danet


De: Julien DANET
Objet:
rapporteur public
Alix de PHILY
Cour administrative d'appel de Toulouse
Tribunal administratif de Nantes
Groupe:
cour_administrative_appel="Toulouse"
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
désignation
21 Juillet 202421/07/2024
De: Julien DANET
premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2024-06-01"
réintégration
28 Avril 202428/04/2024
De: Julien DANET
Objet:
au tribunal administratif de Nantes
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
affectation
28 Avril 202428/04/2024
De: Danet (Julien)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Bordeaux
Tribunal administratif de Nantes
Groupe:
date_debut="2020-08-01"
cour_administrative_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
cessation de fonction
23 Juillet 202023/07/2020
De: Julien DANET
ingénieur de recherche
Objet:
personne compétente en radioprotection
pour une durée de
nomination
14 Octobre 201614/10/2016
De: Julien DANET
sont portées à la connaissance de chaque personnel qui pourrait intervenir en zone contrôlée ou en zone surveillée
Objet:
l'étendue de leurs missions respectives est à préciser]
R. 4451-110 et suivants du code du travail
Article 3 : Communication obligatoire
désignation
14 Octobre 201614/10/2016
De: Julien DANET
exerce les missions
prévues aux articles
Objet:
l'étendue de leurs missions respectives est à préciser]
1
désignation
14 Octobre 201614/10/2016
De: Danet (Julien)
Objet:
rapporteur public
Tribunal administratif de Nantes
Groupe:
date_debut="2016-08-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
désignation
02 Août 201602/08/2016
De: Danet (Julien)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
promotion
17 Février 201617/02/2016
De: Danet (Julien)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2016, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2016, établi"
inscription
17 Février 201617/02/2016
De: Danet (Julien)
Objet:
au tribunal administratif de Nantes
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
affectation
28 Juin 201228/06/2012
De: Danet (Julien)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
date_debut="2012-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)"
nomination
18 Décembre 201118/12/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.